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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEAU MARAIS à Directoire
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FASTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FASTEL
BEAU MARAIS Société anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
95596648
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2015

Présentation de la marque FASTEL

Déposée le 9 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BEAU MARAIS à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FASTEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEAU MARAIS à Directoire domicilié(e) 483 Rue du Beau Marais,62400 BETHUNE (dossier no 2299892) - 62400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 450 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2299892) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FASTEL est expirée depuis le 9 novembre 2015.

BEAU MARAIS à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHEUR D'EUROPE , MCCAIN ORIGINAL NATURE SANS CONSERVATEUR SANS ADDITIF


BEAU MARAIS Société anonyme à Directoire - 483 Rue du Beau Marais,62400 BETHUNE (dossier no 2299892) - 62400 - France - SIREN 312450224


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2299892) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299892 - Publication au BOPI 2005-10-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592812 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Produits à base de pommes de terre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.